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Lien le Plu

Lien le Plu

NEW Lien le Plu Propriété privée, environement.. Le Plu ? Le contenu du Plu ? Les annexes du Plu? L’élaboration du Plu? Sommaire ICI Acceuil Lien Contact

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Le contenu du Plu

Le contenu du Plu

NEW Le contenu du plu ? Le Plan local d’urbanisme comprend : Un rapport de présentation. Qui expose le diagnostic, analyse l’état initial de l’environnement, les incidences du Plu sur l’environnement et justifie les choix retenus pour le projet et la...

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Lien Construire dans les règles

Lien Construire dans les règles

NEW Lien construire dans les règles Propriété privée, environement.. DU Pos au Plu Le Plu Qu’est-ce que le Cos ? Sommaire ICI Acceuil Lien Contact

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Du Pos au Plu

Du Pos au Plu

NEW Du Pos au Plu Le Pos Le Plan d’occupation des sols (Pos), créé par la loi d’orientation foncière de 1967 et dont s’étaient dotées plus de quinze mille communes urbaines, avait vieilli et présentait plusieurs défauts. 1 Dans un premier temps, les municipalities...

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Qu’est-ce que le Cos?

Qu’est-ce que le Cos?

NEW Qu’est-ce que le Cos? Le Coefficient d’occupation des sols Sommaire ICI Acceuil Lien Contact

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Le Plu

Le Plu

NEW Le plu, c’est mieux; Le Plu La loi SRU (Solidarité et Renouvellement urbain) du 13 décembre 2000 a instauré le Plan local d’urbanisme (Plu), destiné à se substituer au fils des ans au Pos. C’est pourquoi, pour pallier ces inconvénients, le Plu couvre...

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Qui sommes nous?

Qui sommes nous?

NEW Qui sommes nous? Nous Contacter Historique Acceuil Lien Contact

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Quelles autorisations pour construire une clôture ?

Quelles autorisations pour construire une clôture ?

NEW Quelles autorisations pour construire une clôture ? Quelles autorisations dois-je demander pour construire une clôture ? Avant de construire votre cloture, vous pouvez avoir à établir une déclaration préalable auprès de votre mairie. En effet, le...

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Puis-je surélever le mur mitoyen ?

Puis-je surélever le mur mitoyen ?

NEW Puis-je surélever le mur mitoyen ? Puis-je surélever le mur mitoyen pour être plus tranquille chez moi ? Tout à fait. Tout propriétaire peut, à tout moment, decider de rehausser le mur mitoyen, et cela sans même avoir l’approbation de son voisin (art....

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Puis-je faire des travaux d’embellissement ?

Puis-je faire des travaux d’embellissement ?

NEW Puis-je faire des travaux d’embellissement ? Puis-je faire des travaux d’embellissement de mon côté du mur mitoyen ? Puisque vous êtes copropriétaire du mur, vous pouvez sans autorisation, de le crépir…ou un panneau publicitaire. En revanche, pour...

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